PRÉVENTION

carte des risques
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LE RISQUE ARGILE

Les dégâts provoqués par ce phénomène (retrait-gonflement) sont coûteux et pénibles à vivre pour le propriétaire, pouvant aller jusqu’à rendre certaines constructions inhabitables ! Ce risque concerne surtout les maisons individuelles en sous-sol partiel ou simple rez-de-chaussée avec dallage sur terre plein, fondées peu profondément sur semelles continues.

Le sud-ouest est une région très impactée par cet aléa comme en témoigne la carte ci-contre.

voir aussi les risques dans votre départements

IL EST POSSIBLE DE CONSTRUIRE SA MAISON SUR UN TERRAIN POTENTIELLEMENT SENSIBLE

Des précautions sont fortement recommandées. Pour définir les précautions les plus adaptées au site, il est vivement conseillé la réalisation d’une étude de sol par un bureau d’étude géotechnique, seul moyen d’établir avec précision la nature des sols sur la parcelle. Ces informations seront reprises pour la conception d’ensemble et le calcul des fondations.

N’hésitez-pas à :

  • Visiter les lieux avec un regard attentif sur l’environnement (végétation-profil terrain-constructions voisines-puits-etc..)
  • Aller à la mairie, consulter les documents d’urbanisme et les plans de prévention des risques,
  • Analyser les documents notariés.
  • Vous informer grâce à des sites internet : voir notre page liens

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IMPORTANT

  • Avant de signer l’acte d’achat du terrain vous devez avoir identifié les risques, prenez en compte leurs impacts sur la construction.
  • Lors de la signature d’un compromis, prévoyez une clause autorisant l’accès au terrain pour y exécuter des sondages, et une clause résolutoire permettant de vous libérer en cas de découverte de risques remettant en cause l’économie du projet.
  • Si vous achetez une maison construite il y à moins de 10 ans par son propriétaire (autoconstruction), assurez-vous qu’une garantie dommage ouvrage à été souscrite.

Votre projet de construction est indissociable du terrain !

Dans de nombreuses communes, un Plan de Prévention des Risques sécheresse est en vigueur. Ce document réglementaire définit les mesures obligatoires à respecter et émet des recommandations pour les constructions nouvelles ainsi que les habitations existantes. Il distingue notamment deux zones réglementaires caractérisées par des niveaux d’aléa croissants B1 et B2. Dans ces zones les dispositions constructives forfaitaires devront être adaptées. Pour savoir si votre commune est concernée, consultez votre mairie et/ou le site internet

Vous êtes constructeur votre responsabilité peut être engagée !

La sécheresse n’est généralement pas considérée comme un cas de force majeure capable d’exonérer les constructeurs de leur garantie décennale.

Auto construction

En l’absence de professionnels les responsabilités mises à votre charge seront très importantes. Par exemple, si vous revendez votre bien dans les 10 ans suivant la fin des travaux, faute d’avoir souscrit une garantie adaptée, vous devrez indemniser les victimes sur vos fonds propres. La garantie sécheresse ne pouvant être que très rarement actionnée à l’intérieur de la période  décennale, même si votre commune est reconnue en Catastrophe Naturelle sécheresse.

Vous faites construire votre maison

Le non respect du PPRn (approuvé), peut conduire à la perte du droit à l’indemnisation et ceci malgré la reconnaissance de la CATASTROPHE NATURELLE Sécheresse.

Votre maison à moins de 10 ans :

Même si la sécheresse était imprévisible (pas de PPRn) vous devez justifier d’avoir pris toutes les mesures utiles pour empêcher les dommages. En effet les deux conditions posées par l’article L 125-1 du code des assurances disposent : « Que la cause déterminante des dommages soit l’intensité anormale d’un agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’aient pu empêcher leur survenance ».

Prenez soin de votre maison

Ne plantez pas de végétation à proximité, distances =1.5 fois hauteur adulte. Surveillez le bon état des gouttières, des regards, du drainage périphérique, des réseaux enterrés. Entretenez le système de ventilation, suivez les prescriptions du PPRn.

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